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Délai maxi entre flash et reception amende ?

 


13 utilisateurs inconnus

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Auteur Sujet :

Délai maxi entre flash et reception amende ?

n°254
Bruno
Profil : Super Administrateur
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Posté le 02-09-2005 à 20:52:31  answer
 

Voilà, je viens de recevoir aujourd'hui une contravention pour un excès de vitesse du 20 mai  8)  Puis la contetester à cause du délai ? Vont ils me faire payer la majoration ? Dois-je  envoyer l'envelloppe avec le cachet de la poste pour prouver le retard ?

n°255
benigne
Bwaaaahhhhhh
Profil : Modérateur
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Posté le 02-09-2005 à 21:32:51  answer
 

Je connais des personnes qui ont reçu 1an après.....
Le délais court a réception de la lettre je crois.

n°256
davidcentr​ale
Génération FP 2004
Profil : Modérateur
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Posté le 02-09-2005 à 22:37:53  answer
 

oui c'est bien evidemment à la reception de la lettre. Logique. (pour le paiement minoré bien sur)
Pour la contestation à cause du délai, impossible, le délai est d'un an.  
Grave l'exces ?

n°257
Bruno
Profil : Super Administrateur
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Posté le 03-09-2005 à 12:30:03  answer
 

Citation :

oui c'est bien evidemment à la reception de la lettre. Logique. (pour le paiement minoré bien sur)
Pour la contestation à cause du délai, impossible, le délai est d'un an.  
Grave l'exces ?


 
127 au lieu de 110  :/  radar dans un break gris planqué après un pont sur la A71 après une zone de travaux  10 mètres avant le panneau fin d'interdiction, classique quoi  :)  a mon avis ce jour là ils ont du amortir au moins 2 radars auto  :D

n°258
benigne
Bwaaaahhhhhh
Profil : Modérateur
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Posté le 03-09-2005 à 12:43:18  answer
 

Vu le délai, ça doit etre un bon vieux radar a photo argentique......
En tout cas classique...  cash machine.
Quand je les entends se plaindre que les radars auto ont été a peine amorti en 1an.... je suis vert. Un truc renatble en 1an, c'est exceptionel!!!!

n°259
Bruno
Profil : Super Administrateur
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Posté le 03-09-2005 à 13:58:56  answer
 

est ce que je dois envoyer l'envelloppe avec le cachet de la poste pour prouver le retard ?

n°260
benigne
Bwaaaahhhhhh
Profil : Modérateur
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Posté le 03-09-2005 à 14:02:40  answer
 

Je pense pas, tu renvoies ton chèque du montant minoré tout de suite et pis c'est tout....
C'est pas marqué à payer avant le 25mai....
Mais dans les Xjours a récéption du courrier.

n°261
TofDom
Moumoute d'Or
Profil : Membre régulier
profil
Posté le 03-09-2005 à 23:37:43  answer
 

Hello la compagnie.
 
Légalement (j'avais fait des recherches car j'ai reçu un PV le 1er Avril 2005 pour un excès datant du 29 décembre 2004), un PV (flash) peut être envoyé 1 an après la date du flash.
 
Par contre à partir de la date de réception du courrier, enfin bien vérifier sur le courrier, il y a la date d'EDITION du courrier, qui elle fait foi pour le délai de paiement minoré et majoré.

n°262
volcome
Profil : Membre régulier
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Posté le 11-10-2005 à 11:21:42  answer
 

Excés de vitesse le 17 Février 2005 amende reçu le 09 septembre 2005 la seul solution le faire sauté enfin si possible :W

n°263
davidcentr​ale
Génération FP 2004
Profil : Modérateur
profil
Posté le 11-10-2005 à 13:10:01  answer
 

Avez vous vu qu'un avocat parisien a fait part d'un défaut sur les PV. Ils sont déclarés illégaux car le PV n'indique pas le sens de circulation ni le PK.  
Ceux qui ont payé , c'est foutu , pour les autres renseignez vous sur les démarches.

n°264
crazy driv​er
Permission to kick ass
Profil : Membre régulier
profil
Posté le 24-10-2005 à 15:20:40  answer
 

Maintenant les PV sont rectifiés hélas

n°265
domi67
Profil : Membre régulier
profil
Posté le 24-10-2005 à 15:21:57  answer
 

Une peite question : les PV, on les reçoit en recommandé ?  :roll:

n°266
crazy driv​er
Permission to kick ass
Profil : Membre régulier
profil
Posté le 24-10-2005 à 15:36:41  answer
 

Citation :

Une peite question : les PV, on les reçoit en recommandé ?  :roll:


pourquoi tu as quelquechose à te reprocher ?? :roll:

n°267
domi67
Profil : Membre régulier
profil
Posté le 24-10-2005 à 15:38:12  answer
 

Citation :

Une peite question : les PV, on les reçoit en recommandé ?  :roll:


pourquoi tu as quelquechose à te reprocher ?? :roll:
 
 
J'ai un petit doute datant d'il y a un mois.....  :oups:

n°268
Haddock
Profil : Membre régulier
profil
Posté le 24-10-2005 à 15:53:16  answer
 

oui en recommandé mon cher...... ca calme quand tu ouvre la lettre......  :oups:  
Ame sensible et cardiac s'abstenir... :evil:
 
Ca fait mal les PV une 82 pour 50 et une 78 pour 50...... (j'ai enlevé les 5 km/h) plus que 7 points......... :oups:

n°269
nsi
Profil : Membre régulier
profil
Posté le 24-10-2005 à 16:00:05  answer
 

Pour être précis, il existe un délai de prescription pour une amende. Il est d'un an mais est assorti d'une condtion exprès : qu'il n'y ait pas eu d'acte de procédure pendant ce délai.
 
Un acte de procédure est par exemple une demande d'enquête émanant de l'Officier du Ministère Public. Attention ! Une lettre de ta part demandant où en est la procédure suffit à refaire partir une nouvelle période d'un an  :(

n°270
Haddock
Profil : Membre régulier
profil
Posté le 24-10-2005 à 16:03:36  answer
 

Voila ce qui m'est arrivé il y a pas si longtemps avec ma clio DCI.  
maintenat j'en rigole!! :lol:
 je suis parti de mon travail à 16h30, tranquille, 10 km plus loin je loupe ma route, je m'en aperçoit et donc , rentré dans la commune de villebernier juste a l'entrée, je fais demi tour a un endroit ou j'en ai le droit.
je continue ma route , tourne à gauche et recupere mon chemin....
presque arrivé a mon domicile en vendée à 150 km du lieu du drame, mon papa m'appelle: franck tu as encore fait le Con, les gendarmes te recherche, tu es en delit de fuite (dire des gendarmes), ils sont venu a la maison!
mon permis etant a mon ancienne adresse, chez mon pere, il n'ont rien trouver de mieux que si deplacer!
pendant,ce temps... les gendarmes m'avait pris au radar a 83 pour 50 et ayant cru que je les avaient vu, lance deux motos a ma poursuite....ne me retrouve pas, et oui j'ai tourné! puis les motards ayant soit disant pris des risques (c'est ce qu'il on dit a mon pere)file jusque chez moi.
j'appelle donc la gendarmerie 19h 10, non monsieur l'adjudant est parti , rappeler demain matin!
apres une bonne nuit de sommeil, (bof) je rappelle l'adjudant et tout s'arrangent, il n'a meme pas posé de questions, etrange...
"sauf vous passerz jeudi au poste pour votre amande"! voila
enfin, jeudi arrive , on me dresse mon pv et la il y a une case qui n'est pas rempli, le modéle de la voiture!!
donc la questions est vice ou pas?
merci de m'avoir lu!!!

n°271
nsi
Profil : Membre régulier
profil
Posté le 24-10-2005 à 16:03:45  answer
 

Citation :

Une peite question : les PV, on les reçoit en recommandé ?  :roll:


 :non:  un PV n'est jamais envoyé en recommandé. Une décision de Justice peut l'être par contre (ordonnance pénale de condamnation sans comparution).

n°272
nsi
Profil : Membre régulier
profil
Posté le 24-10-2005 à 16:05:48  answer
 

Citation :

Voila ce qui m'est arrivé il y a pas si longtemps avec ma clio DCI.  
maintenat j'en rigole!! :lol:
 je suis parti de mon travail à 16h30, tranquille, 10 km plus loin je loupe ma route, je m'en aperçoit et donc , rentré dans la commune de villebernier juste a l'entrée, je fais demi tour a un endroit ou j'en ai le droit.
je continue ma route , tourne à gauche et recupere mon chemin....
presque arrivé a mon domicile en vendée à 150 km du lieu du drame, mon papa m'appelle: franck tu as encore fait le Con, les gendarmes te recherche, tu es en delit de fuite (dire des gendarmes), ils sont venu a la maison!
mon permis etant a mon ancienne adresse, chez mon pere, il n'ont rien trouver de mieux que si deplacer!
pendant,ce temps... les gendarmes m'avait pris au radar a 83 pour 50 et ayant cru que je les avaient vu, lance deux motos a ma poursuite....ne me retrouve pas, et oui j'ai tourné! puis les motards ayant soit disant pris des risques (c'est ce qu'il on dit a mon pere)file jusque chez moi.
j'appelle donc la gendarmerie 19h 10, non monsieur l'adjudant est parti , rappeler demain matin!
apres une bonne nuit de sommeil, (bof) je rappelle l'adjudant et tout s'arrangent, il n'a meme pas posé de questions, etrange...
"sauf vous passerz jeudi au poste pour votre amande"! voila
enfin, jeudi arrive , on me dresse mon pv et la il y a une case qui n'est pas rempli, le modéle de la voiture!!
donc la questions est vice ou pas?
merci de m'avoir lu!!!


83 pour 50 tu n'y es pas allé de main morte  :eek:  
 
Mais bon ce n'est pas ta question. Le N° d'immatriculation est-il correct sur ton PV ? As-tu signé quelque chose ? As-t payé quelque chose ? L'amende t'a-t-elle été remise en mains propres ?

n°273
Haddock
Profil : Membre régulier
profil
Posté le 24-10-2005 à 16:06:00  answer
 

c'etait en AVRIL 2005!!!! désolé j'ai oublié de preciser , maintenant c'est du passé!
pour la fin la chtite case j'ai fermé ma gueule et payer ce foutu pv. :evil:

n°274
Haddock
Profil : Membre régulier
profil
Posté le 24-10-2005 à 16:08:18  answer
 

c'etait en entrer du bourg juste aprés le panneau en légère courbe a droite une fois sortie de la courbe BINGO!! tu ne pouvais pas les louper!!

n°275
nsi
Profil : Membre régulier
profil
Posté le 24-10-2005 à 16:08:35  answer
 

Si tu as payé tu ne peux plus rien faire. Mais de toutes façons, si le PV t'a été remis en mains propres tu ne peux contester la petite case.

n°276
crazy driv​er
Permission to kick ass
Profil : Membre régulier
profil
Posté le 24-10-2005 à 16:09:07  answer
 

Citation :

c'etait en AVRIL 2005!!!! désolé j'ai oublié de preciser , maintenant c'est du passé!
pour la fin la chtite case j'ai fermé ma gueule et payer ce foutu pv. :evil:

poisson d'avril non  :D

n°277
Haddock
Profil : Membre régulier
profil
Posté le 24-10-2005 à 16:11:46  answer
 

Ben non mais parfois les gendarmes exagère...... quand il son arrivé chez mon père, ils on pris mon frangin pour moi qui n'a que 14 ans mais qui mesure deja 1,70m, bref il lui on meme dit que j'avais fait demi tour au frein a main.....
Et deviner comment s'appelait l'adjudant chef?? :W

n°278
domi67
Profil : Membre régulier
profil
Posté le 24-10-2005 à 16:34:12  answer
 

Citation :

Une peite question : les PV, on les reçoit en recommandé ?  :roll:


 :non:  un PV n'est jamais envoyé en recommandé. Une décision de Justice peut l'être par contre (ordonnance pénale de condamnation sans comparution).
 
 
OK merci.  :jap:

n°279
tit26
Profil : Membre régulier
profil
Posté le 24-10-2005 à 17:53:56  answer
 

Citation :

Ben non mais parfois les gendarmes exagère...... quand il son arrivé chez mon père, ils on pris mon frangin pour moi qui n'a que 14 ans mais qui mesure deja 1,70m, bref il lui on meme dit que j'avais fait demi tour au frein a main.....
Et deviner comment s'appelait l'adjudant chef?? :W


 
Gerber ? ou Cruchot ???

n°280
Haddock
Profil : Membre régulier
profil
Posté le 24-10-2005 à 18:24:36  answer
 

LEMORT...........................................................

n°281
tit26
Profil : Membre régulier
profil
Posté le 24-10-2005 à 18:25:22  answer
 

:/

n°282
Haddock
Profil : Membre régulier
profil
Posté le 24-10-2005 à 18:26:46  answer
 

ZRF il y peut rien et moi non plus!!!!!!!!!  :lol:

n°283
davidcentr​ale
Génération FP 2004
Profil : Modérateur
profil
Posté le 24-10-2005 à 23:33:08  answer
 

Moi j'ai eu un superbe flash dans la gueule ce soir. Sur le périph. J'ai rien compris. J'avais le limiteur enclenché à 80 pour 80 !!! . Et je me suis aperçu qu'il y avait une moto à "donf" sur la file de droite (moi sur celle de gauche pepere ). Mais je l'ai vraiment pris en pleine poire. Ca m'a carrement ebloui les yeux. Alors j'espere que je vais rien recevoir parce que là c'est limite. Ca serait vraiment le comble de se faire taper au flash à un endroit ou je passe tous les soirs, et qu'en plus je mets le limiteur (surtout le soir) sur le periph pour pas etre emmerdé par un dépassement involontaire de la vitesse. :/

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